Conditions de vente

Article 1 - Objet
Les présentes conditions de vente définissent les relations contractuelles entre « Tout autour de la terre » et l’acheteur, ainsi que les conditions réglementant les achats effectués par le biais du blog « tou-autour-de-la-terre.over-blog.com ».
L’acquisition d’un bien auprès de «Tout autour de la terre» implique l’adhésion complète et sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toute autre condition générale ou particulière non reconnue par «Tout autour de la terre».
«Tout autour de la terre» se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à toute moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celle en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2 – Caractéristiques liées aux produits
Les produits proposés figurent sur le blog de «Tout autour de la terre ».  
Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les visuels représentant les produits sont les plus fidèles possibles mais il ne peut y avoir de parfaite similitude.

Article 3 – Tarifs
Notre catalogue et nos tarifs sont réactualisés chaque année.  
«Tout autour de la terre» se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, le prix figurant le jour de la commande étant le seul applicable à l’acheteur.
Seuls les formulaires de commande en ligne sur le blog de «Tout autour de la terre» sont pris en compte
Le montant total de la commande après confirmation de celle-ci comprend les frais de traitement de commande, de transport et de livraison.
Les produits de «Tout autour de la terre» ne sont pas assujettis à  la TVA.  

Article 4 – Commandes
«Tout autour de la terre» confirmera par courrier électronique la commande enregistrée.

Article 5 - Livraison
Sauf demande expresse de la part de son client, les livraison sont effectuées à l’adresse figurant sur le bon de commande.
Vos commandes sont traitées dans les plus brefs délais du lundi au vendredi inclus. Le délai de livraison peut varier dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et le client remboursé.
 
Article 6 - Expéditions
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire quel que soit le mode d’envoi ; elles ne sont ni reprises, ni échangées.
Si votre marchandise est abîmée à réception, il vous appartient de vous retourner contre le transporteur.

Article 7 – Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements sont effectués par chèque bancaire ou mandat cash.
A la demande du client, il sera possible de lui transmettre une facture.

Article 8 - Archivage
«Tout autour de la terre Sud » archive les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du code civil.
Dans le cadre d’une réclamation, « Tout autour de la terre »  conserve la photocopie de tous vos bons de commande.

Article 9 - Propriété
Tous les éléments du site «Tout autour de la terre» restent la propriété intellectuelle et exclusive de «Tout autour de la terre ».
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit et même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Personne ne peut utiliser les produits de «Tout autour de la terre» à des fins commerciales sans son autorisation expresse et le suivi de cette démarche commerciale.
Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de son prix (loi n°80-335 du 12 mai 1980).
La marque et les modèles de «Tout autour de la terre» sont des modèles déposés.

Article 10 - Clause attributive de juridiction
Les conditions de vente sont régies par le droit français. Tous les litiges susceptibles de survenir entre les parties concernant, entre autres, la validité, l’interprétation, l’exécution ou la réalisation du contrat seront tranchés définitivement par le tribunal de commerce de Marseille.

Article 11 - Garantie
Tous nos produits sont fabriqués de manière artisanale, à l’atelier «Tout autour de la terre» (Fontvieille, Bouches-du-Rhône) et selon les traditions provençales.